Quels sont les avantages et inconvénients de désigner une nouvelle institution spécialisée comme MNP
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Comme pour tous les modèles de MNP, la création d'une nouvelle institution spécialisée présente un certain nombre de défis et d'opportunités.
- Des institutions qui peuvent se conformer précisément aux exigences de l’OPCAT. Dans de nombreux États, la création d'une nouvelle institution spécialisée comme MNP découle d’un processus aboutissant à la conclusion que les organes de contrôle existants ne sont pas adaptés ou pas disposés à assumer le nouveau mandat de MNP. Cela peut être dû à divers facteurs, notamment le manque d'indépendance ou une mauvaise réputation. L’État peut également considérer que les pouvoirs, les méthodes de travail ou les priorités des organes existants ne sont pas suffisamment compatibles avec le mandat de MNP. Dans ce cas de figure, il est possible de créer une institution dotée d'un mandat, d'une indépendance ainsi que de pouvoirs de visite et de conseil adéquats et de prévoir d'autres garanties répondant précisément aux exigences de l'OPCAT. En partant de zéro, ces institutions ont la possibilité de constituer des équipes multidisciplinaires, de définir des méthodes de travail et d’instaurer des relations avec les autorités en se fondant pleinement sur une approche de prévention.
- Risque de double emploi. Cependant, la création d'une nouvelle institution peut entraîner un risque évident de double emploi avec au moins certaines des fonctions assumées par des organes existants susceptibles d’être déjà dotés de mandats ou de pouvoirs liés aux questions relatives à la détention. Il faut donc veiller à cartographier le paysage institutionnel existant et à développer de bonnes relations de travail (en mettant éventuellement en place des mécanismes de coopération, des accords de partage d’informations ou autres systèmes) afin d’assurer au MNP les conditions de travail les plus efficaces et de garantir le meilleur niveau possible de protection des personnes privées de liberté.
- Partir de zéro. Les nouvelles institutions spécialisées sont confrontées à un autre défi lié aux difficultés logistiques et techniques générés par la création d’un organe entièrement nouveau. La mise en place de processus et de conditions préalables de base, y compris la simple recherche de locaux pour y installer les bureaux de l’institution, peut freiner considérablement la capacité d’un MNP à être opérationnel.
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