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Que fait le SPT?

Le SPT met en œuvre son mandat de prévention par le biais de :

Sessions

Les membres du SPT se rencontrent trois fois par an à Genève, en Suisse. Ces sessions ont lieu généralement aux mois de février, juin et novembre. Elles durent une semaine et ont lieu pour la plupart en privé. Lors de ses sessions, le SPT adopte son programme de travail, prépare les missions dans les pays, discute du suivi et analyse les informations relatives aux Etats parties à l’OPCAT et aux MNP.

Le SPT a également instauré la pratique de rencontrer, lors de ses sessions, des représentants des Etats parties, des MNP, des organisations internationales et régionales ainsi que des organisations de la société civile. Lors de ses sessions, le SPT aborde également des questions thématiques, comme le concept de prévention de la torture ou de la santé mentale en détention, dans le cadre de l’élaboration de ses méthodes de travail.

Missions dans les pays

Le SPT peut visiter tout Etat partie, à tout moment (il n’a pas besoin d’invitation). Il effectue 3 à 6 visites par an. La liste des Etats où il effectuera des visites l’année suivante est publiée en novembre. Les dates exactes des visites sont publiées quelques mois à l’avance afin de permettre aux acteurs nationaux de pouvoir initier les contacts avec le SPT en préparation de la visite.

A ce jour, il existe deux types de missions du SPT dans les pays :

A l’issue d’une visite, le SPT publie un communiqué de presse, comprenant des informations formelles sur la délégation, les lieux de détention visités et les réunions tenues avec les autorités nationales, les MNP, les ONG etc.

Rapports de visite

Suite à une mission dans un pays, le SPT rédige un rapport présentant des observations, des analyses, et des recommandations sur les lieux de détention visités et, de façon plus générale, sur la prévention de la torture. Le rapport est envoyé aux autorités qui sont ensuite censées prendre position.

Les rapports de visite du SPT sont confidentiels, sauf si l’Etat en décide autrement. Les rapports du SPT et les réponses des Etats qui ont été rendus publics peuvent être consultés ici.

Engagement avec les mécanismes nationaux de prévention

Un élément essentiel du mandat du SPT consiste à donner des conseils aux Etats parties quant à la mise en place de MNP efficaces et de soutenir les MNP dans leur fonctionnement. Le SPT a publié des lignes directrices sur la mise en place et l’évolution des MNP. Les missions plus courtes du SPT dans les pays portant sur les avancées des MNP, représentent une nouvelle façon pratique de mettre en œuvre cette fonction consultative. Le SPT entretient des liesn directs avec les MNP lors de ses sessions à Genève et par le biais de lettres et d’autres communications.

En plus du programme de visites prévu, les membres du SPT participent à un certain nombre d’activités relatives à la mise en œuvre de l’OPCAT, organisées par des acteurs internationaux, régionaux et nationaux, y compris l’APT.

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