On me demande souvent quel pays "pratique" le mieux l'isolement cellulaire. Je réponds que la meilleure utilisation de l'isolement cellulaire est de ne pas l'utiliser du tout.
Mon interlocuteur me répond alors généralement quelque chose comme : "Je parie que les pays scandinaves ont les meilleures pratiques" : Je parie que les pays scandinaves ont les meilleures pratiques". Je suis alors obligé de le décourager en lui disant que les pays scandinaves sont en fait connus pour leur recours excessif à l'isolement cellulaire très strict, en particulier pour les personnes en détention provisoire. Et je n'ai pas encore trouvé de pays qui ne recourt pas du tout à l'isolement cellulaire.
Le projet "Mapping Solitary Confinement", lancé aujourd'hui, vise à en savoir plus sur l'utilisation - ou la non-utilisation - de l'isolement cellulaire au niveau international. Existe-t-il des pays qui gèrent leur système pénitentiaire sans recourir à l'isolement cellulaire ? (alerte spoiler : non !)
Ce projet est le fruit d'une collaboration visant à dresser un tableau de la manière dont l'isolement cellulaire (défini comme le fait de passer plus de 22 heures par jour dans une cellule fermée à clé) est utilisé dans les lieux de détention du monde entier, et du moment où il l'est. Il s'appuie sur les connaissances d'experts nationaux du monde entier qui ont offert leur temps et leur expertise pour aider à éclairer le coin le plus sombre du système pénitentiaire de leur pays.
Pour mieux comprendre son utilisation internationale, nous avons distribué des questionnaires couvrant de nombreux aspects de l'isolement cellulaire à des individus et des organisations du monde entier. Nous avons demandé quel était le nom de cette pratique, quelles étaient les bases juridiques et administratives de l'isolement des personnes de leur entourage, quelle était sa durée, son régime quotidien et son accès au monde extérieur, et quelles étaient les données sur l'étendue de son utilisation.
Aujourd'hui, nous avons le plaisir de lancer le site web "Cartographier l'isolement cellulaire" ainsi qu'un rapport présentant les principales conclusions du projet, soutenu par l'Association pour la prévention de la torture (APT).
À ce jour, nous avons reçu 57 rapports de pays provenant de 42 juridictions réparties sur six continents. Ils ont été publiés sur une page spéciale du site web consacré à l'isolement cellulaire et peuvent être consultés et téléchargés gratuitement.
Les rapports nationaux dressent un tableau de l'utilisation généralisée et persistante de ce qui est censé être un outil extrême de dernier recours. La cartographie de l'isolement cellulaire montre que peu de pays peuvent s'enorgueillir d'avoir recours à l'isolement cellulaire. Malgré ses effets potentiellement dévastateurs sur la santé, bien documentés, en particulier lorsqu'il est infligé à des enfants et à des jeunes, à des femmes enceintes et à des mères allaitantes, à des personnes physiquement incapables ou souffrant de troubles mentaux et à d'autres personnes en situation de vulnérabilité, l'isolement cellulaire continue manifestement d'être très largement utilisé.
Dans la grande majorité des pays étudiés, les raisons de ce recours sont les suivantes : sanctions disciplinaires pour des infractions commises en prison ; protection des personnes risquant de s'automutiler ou de nuire à autrui ; gestion des individus chroniquement perturbateurs, violents, présentant un risque élevé d'évasion, et de ceux qui ont commis un crime contre l'État. Ce n'est pas nouveau : l'isolement cellulaire est utilisé à ces fins depuis plus de deux siècles, malgré les critiques et l'accumulation des connaissances sur ses effets négatifs.
Ce qui est frappant, c'est qu'en dépit de certaines variations dans la pratique, l'isolement cellulaire reste la "solution" proposée à toutes ces questions variées, voire contradictoires (par exemple, "punition" contre "protection"), dans des juridictions dotées de structures sociales, politiques et économiques complètement différentes et de philosophies pénales différentes.
Je pense que le moment est venu de rechercher des alternatives à l'isolement cellulaire et de donner une véritable substance à l'exigence des Règles Nelson Mandela de n'utiliser l'isolement cellulaire que dans des cas exceptionnels, en dernier recours et pour une durée aussi courte que possible (Règle 45). Les mécanismes nationaux de prévention et les autres organes de contrôle ont un rôle important à jouer à cet égard. Au moins, leur visite permettra aux personnes isolées d'avoir un peu de compagnie humaine et de rompre avec la monotonie de l'isolement. Cela enverrait également un message, au prisonnier isolé et aux autorités de la prison, que les cellules et les unités d'isolement ne sont pas négligées.
Et la réponse à la question posée dans le titre, à savoir comment dire "isolement cellulaire" en japonais, est "Kakuri" (isolement administratif) ou "Heikyo Batsu" (isolement punitif), selon la forme à laquelle on se réfère. Ainsi, la prochaine fois que quelqu'un vous demandera comment s'appelle l'isolement cellulaire dans l'une des 20 langues couvertes par le projet "Cartographie de l'isolement cellulaire", vous saurez où trouver la réponse !
Lire le rapport : Cartographie de l'isolement cellulaire
Nous aimerions ajouter d'autres pays au projet. Pour fournir des informations sur l'utilisation de l'isolement cellulaire dans un pays spécifique ou pour toute autre question, veuillez contacter : Sharon.Shalev@solitaryconfinement.org
