Imaginez simplement que vous vous trouvez à l’hôpital, où vous êtes soigné pour un ulcère à l’estomac. Tout d’un coup, deux policiers entrent dans votre chambre et vous demandent de les suivre. Intimidé, vous vous exécutez. Une fois arrivé au poste de police, on vous insulte et on vous bat à plusieurs reprises. Pourquoi ? Simplement parce que vous êtes gay.
C’est ce qui est arrivé cette année à Ihar Tsikhanyuk, un jeune homme du Bélarus qui tentait de s’inscrire auprès d’une organisation soutenant les droits des personnes lesbiennes, gay, bisexuelles, transgenres et intersexes (LGBTI). La situation d’Ihar est loin d’être unique : au contraire, de nombreux cas sont répertoriés de personnes LGBTI sujettes à la discrimination et à des actes de violence de la part de représentants des forces de l’ordre.
Les personnes LGBTI privées de leur liberté se retrouvent dans une situation particulière de vulnérabilité. Dans de nombreux contextes, y compris dans des pays où les relations entre personnes du même sexe ne sont pas criminalisées, les personnes LGBTI sont considérées comme une « sous-catégorie de prisonniers », pour reprendre les mots du Rapporteur spécial de l’ONU sur la torture. Les détenus transgenres sont tout particulièrement exposés à la violence, y compris sexuelle, au moment de leur interpellation et lors d’interrogatoires. N’est-il pas choquant de savoir que 95% des femmes transgenres en Amérique latine ont déclaré avoir été victimes de brutalité policière, que ce soit dans la rue, dans des véhicules de police, ou au commissariat ?
Aujourd’hui, Penal Reform International (PRI) et l'APT publient une analyse thématique sur la manière dont les mécanismes de monitoring peuvent incorporer la question des minorités sexuelles dans leur travail.
La situation des détenus LGBTI, de manière globale, est préoccupante, tandis que la communauté internationale reste divisée et inconsistante par rapport à la question. Le fait que les minorités sexuelles représentent un faible pourcentage de la population carcérale représente un facteur de risques supplémentaire. Leurs besoins spécifiques sont en effet souvent négligés, et les réponses à leurs inquiétudes se révèlent trop souvent inappropriées. Par exemple, les autorités d’un lieu de détention peuvent décider de manière unilatérale de placer un détenu homosexuel à l’isolement pour une durée indéterminée, à des fins de protection, le privant ainsi de tout contact social, d’accès à l’éducation, au travail, etc.
Face à ce triste panorama, il est nécessaire de mentionner également les quelques exemples de bonnes pratiques émanant d’autorités étatiques, telles que la mise en place de procédures de fouilles corporelles spécifiques pour les détenus transgenres, ou l’appui psychologique particulier aux personnes LGBTI. Cependant, il ne s’agit là que d’un petit pas en avant, sur un chemin long et ardu, où de nombreuses pratiques suggèrent plutôt une régression.
Dans ce contexte, les organes de monitoring peuvent jouer un rôle crucial visant à renforcer la protection des minorités sexuelles en détention et contribuer à construire un futur où Ihar Tsikahnyuk, et d’autres, ne seront ni arrêtés, ni insultés, ni frappés par la police simplement pour être qui ils sont. L’analyse thématique publiée aujourd’hui vise à offrir des repères pour analyser les facteurs de risque et proposer des recommandations pour améliorer les conditions et le traitement des minorités sexuelles en détention. Ce document fait partie d’un instrument de référence conçu conjointement par PRI et l’APT.
