Quelle devrait être la « durée moyenne » d’une visite préventive ?
La durée d’une visite préventive dépend en grande partie du type de visite (approfondie, thématique, ponctuelle, de suivi), ainsi que de la taille de l’institution visitée et du nombre de personnes privées de liberté qui y sont détenues. Parmi les autres facteurs ayant une incidence sur la durée de la visite, il convient de prendre en compte l’importance de la délégation de l’équipe de visiteurs, son degré d’expérience et d’expertise, ainsi que les problèmes qui doivent être identifiés lors de la visite. S’il est impossible d’indiquer avec précision la durée adéquate d’une visite, les remarques suivantes peuvent être utiles :
- Toute visite - même dans une petite installation, telle qu’un poste de police - requiert du temps pour identifier les types éventuels d’abus et de dysfonctionnements.
- Toutes les visites - et en particulier les visites approfondies – doivent suivre certaines étapes, à savoir un entretien initial avec le∙la directeur∙rice, une visite des lieux, des entretiens avec les détenu∙e∙s et le personnel, l’analyse de la documentation et un échange final avec la personne en charge de l’établissement. Dans les petites installations qui comptent un nombre peu important de détenu∙e∙s, il est recommandé de mener des entretiens avec tous∙tes les détenu∙e∙s afin d’atténuer les risques de représailles. Il est donc peu probable qu’une visite préventive, même dans une petite installation, puisse être effectuée en moins d’une journée complète.
- Les visites dans les grands établissements, contenant une centaine de détenu∙e∙s et plus, devraient durer au moins quelques jours ; cela devrait, en particulier, être le cas pour les visites approfondies portant sur tous les aspects de la détention. Certains MNP passent jusqu’à deux semaines, voire davantage, dans de grands lieux de privation de liberté, tels que les prisons, les centres de détention réservés spécifiquement aux migrant∙e∙s ou les hôpitaux psychiatriques.
- Le seul moyen d’avoir une idée réelle de l’atmosphère qui règne dans un lieu de privation de liberté est de consacrer suffisamment de temps à la visite de cette installation. Il faut prendre le temps d’observer les interactions et les processus à l’œuvre dans un lieu de détention car cela fournit une mine d’informations et constitue un élément important de toute visite préventive.
- Une bonne préparation et un travail d’équipe bien structuré constituent le meilleur moyen de garantir une gestion adéquate du temps consacré à une visite d’un lieu de détention.
- Lorsque l’on détermine la durée adéquate d’une visite donnée, il faut envisager la possibilité d’y ajouter des visites de nuit ainsi que des visites pendant les week-ends. Lorsque les risques sont particulièrement élevés, il est important de déterminer le meilleur moment pour effectuer les visites (par exemple, dans les postes de police, le week-end ou dans les hôpitaux la nuit, pour vérifier si les personnes y sont traitées différemment).