Accueil Prévention de la torture La prévention de la torture – de quoi s’agit-il? Comprendre le risque de torture

Comprendre le risque de torture

Le risque pour une personne détenue d’être torturée ou maltraitée est plus élevé à certains moments et dans certaines situations. L’approche adoptée par l’APT pour prévenir la torture se fonde sur une analyse minutieuse des facteurs favorisant le recours à la torture et des moments où ce risque est élevé.

Il est important de souligner que le risque de torture ne peut jamais être écarté totalement, dans quelque État que ce soit. Par conséquent, il faut faire preuve d’une vigilance constante et élaborer et mettre en œuvre des stratégies de prévention efficaces.

L’environnement général

Le risque de torture peut être accentué par le manque de volonté politique d’interdire la torture, le non-respect de l’État de droit ou bien encore des niveaux élevés de corruption. Le système judiciaire - son mode d’organisation et son fonctionnement - est également un facteur important à prendre en compte. Le risque de torture est directement fonction du degré d’indépendance du système judiciaire et de l’importance qui y est accordée aux aveux comme preuve.

Parmi les facteurs de risques, il y a notamment :

Quand ? Moments et circonstances spécifiques

Il y a un risque de torture et d’autres mauvais traitements dans toutes les situations où des personnes sont privées de liberté. Par nature, celles-ci engendrent un déséquilibre du pouvoir, la personne détenue étant totalement dépendante des individus et des autorités chargées de la détention. Ceci étant, le risque de torture est particulièrement élevé durant les premiers instants de la détention, notamment lors de :

Quoi ? Les pratiques à risque

Certaines pratiques des autorités chargées de la détention augmentent le risque de torture et de mauvais traitements. Les aveux obtenus sous la contrainte, la détention au secret et les disparitions forcées sont des exemples extrêmes et illégaux, mais les pratiques à risque comprennent également :

Qui ? Les personnes à risque

Toutes les personnes en détention peuvent être victimes d’abus. Cependant, certains groupes de personnes sont exposés à un risque plus élevé de torture et de mauvais traitements, notamment les prévenu·e·s, les prisonnier·ère·s politiques et les personnes reconnues coupables de certains crimes tels que les agressions sexuelles ou les actes terroristes. D’autres personnes sont ainsi exposées à ce risque en raison de pratiques discriminatoires au sein de la société et sont donc particulièrement vulnérables lorsqu’elles sont détenues :

Où ? Lieux de détention

Il y a un risque de torture et d’autres formes de mauvais traitements dans toute structure fermée ; non seulement les prisons et les postes de police, mais aussi, par exemple, les établissements psychiatriques, les centres de détention pour mineur·e·s, les centres de détention de migrant·e·s et les zones de transit dans les ports internationaux. Les risques sont particulièrement élevés dans les lieux de détention secrets et les lieux soustraits à toute surveillance externe et où les détenu·e·s n’ont pas ou peu de contacts avec le monde extérieur.

Les autres lieux à haut risque comprennent :

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